Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 Euros d'amende.
Directeur de Publication : Wilfried LOUET
EURODEM est une société en nom propre - RCS CAEN : 410 580 328
SIRET : 410 580 328 00020 - TVA : FR 76410580328
Email : eurodem@orange.fr
Ce site a été réalisé par la société l'Atelier Numérik, 1 place du 1er décembre 1945 14200 Hérouville St Clair
Ce site est hébergé par la société LWS, 4 rue Galvani 75838 PARIS CEDEX 17